FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE
Présentation de la marque FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE
Déposée le 5 décembre 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FCPE LETTRELA FAMILLE ET L'ECOLE est expirée depuis le 5 décembre 2023.
FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546772 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18